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3 articles avec cours 2005-2006

Systèmes judiciaires

SYSTEMES JUDICIAIRES C’est la comparaison internationale des procédures et des systèmes juridictionnels nationaux. C’est donc autre chose que le droit processuel. Ce peut être un droit comparé des droits processuels. C’est ce qui peut séparer les procédures...

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Théorie générale du procès

THEORIE GENERALE DU PROCES Question : qu’est-ce que la théorie générale du procès ? Définition : la matière n’existe pas, l’expression est très peu employée en France. Elle est beaucoup moins employée que d’autre terme tel la théorie générale du droit....

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Droit institutionnel de la justice

JUSTICE ET POUVOIRS Pouvoirs peut s’entendre à de nombreuses épithètes : certaines à des pouvoirs institutionnels et d’autres non. Ce n’est pas de ces nouveaux pouvoirs dont on parlera. Pouvoirs va être entendu dans un sens plus classique, plus précisément...

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