Droit pénal fondamental Sujets de mémoire La faute d’imprudence Les conséquences de la loi du 10 juillet 2000 en matière de délits d’imprudence La lutte contre le blanchiment de l’argent illicite La mise en danger de la personne d’autrui Manuels Précis...
SYSTEMES JUDICIAIRES C’est la comparaison internationale des procédures et des systèmes juridictionnels nationaux. C’est donc autre chose que le droit processuel. Ce peut être un droit comparé des droits processuels. C’est ce qui peut séparer les procédures...
THEORIE GENERALE DU PROCES Question : qu’est-ce que la théorie générale du procès ? Définition : la matière n’existe pas, l’expression est très peu employée en France. Elle est beaucoup moins employée que d’autre terme tel la théorie générale du droit....
JUSTICE ET POUVOIRS Pouvoirs peut s’entendre à de nombreuses épithètes : certaines à des pouvoirs institutionnels et d’autres non. Ce n’est pas de ces nouveaux pouvoirs dont on parlera. Pouvoirs va être entendu dans un sens plus classique, plus précisément...
HISTOIRE DE LA JUSTICE Statut/indépendance du juge pénal Porte essentiellement sur séparation des pouvoirs (à distinguer de possibilité critique etc…) Au début du XIX interdisait surtout au juge de s’immiscer dans les affaires pol (protège l’exécutif...
Politique criminelle La politique criminelle ne relève ni spécialement du droit public ni spécialement du droit privé. Il s’agit d’une politique publique dont le droit pénal est le noyau dur mais qui le dépasse. Cheminement du droit pénal à la politique...
Procédure pénale Nous allons dans le cadre de ce cours réfléchir à l’avant procès. C’est même plutôt une réflexion sur certains acteurs plus précisément sur deux figures : le procureur et le juge d’instruction. L’ « avant procès » n’est pas un concept...
Théorie générale du procès : C’est une matière qui n’est pas connue en France et ce contrairement aux pays ibéro américains. Cette expression est très peu employée moins que les principes généraux du droit ou le droit processuel. SI Théorie générale du...
Votre Ecole doctorale, l'Ecole doctorale de droit comparé, organise une conférence de rentrée pour l'année universitaire 2006-2007, à laquelle nous vous convions très chaleureusement. Le professeur Stefano Rodota, ancien parlementaire italien et ancien...
Avertissement: je n'ai pas eu le plan distribué dans ce cours ... L'organisation de mon texte est complètement arbitraire. Celui ci sera remis à jour dès que j'aurais pu récupéré le plan. Désolée Droit communautaire, droit européen et droit pénal C’est...
